Christian Brossard


De: Christian Brossard
attaché hors classe d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000035072163(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000034775300(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000031742026(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Brossard (Christian)
chef du bureau de la politique immobilière
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20140012_0000_0010(source BOAC)
désignation
05 Décembre 201505/12/2015
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000029555825(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026483120(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026140310(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021712650(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000020870802(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Christian Brossard
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000018831685(source JORF)
promotion
23 Mai 200823/05/2008
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018802410(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018217863(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Christian Brossard
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000648373(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000242412(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000805985(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000417842(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000612018(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200328/09/2003
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000229040(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000213830(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199919/11/1999
De: Brossard (Christian)
du
18 février 1992
attaché d'administration centrale de 2e classe et rangé au 2e échelon de son grade
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
au titre de l'année 1992
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000544681(source JORF)
titularisation
13 Mars 199313/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.